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1. Éditeur du site

Ce site est édité par Débat Plateau, SAS au capital de 25 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bordeaux sous le numéro 887 622 190, SIRET 887 622 190 00025, TVA intracommunautaire FR 47 887 622 190.

Présidente : Mme Hélène Sabatier.
Siège social : 15 cours de l'Intendance, 33000 Bordeaux, France.
Téléphone : 05 56 44 71 20 — Email : contact@debatplateau.fr.

2. Hébergeur

L'hébergement est assuré par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, téléphone 1007.

3. Directrice de la publication

La direction de la publication est exercée par Mme Hélène Sabatier, en qualité de présidente de Débat Plateau.

4. Objet et conditions d'utilisation

Le présent site présente les prestations de production audiovisuelle et d'organisation de débats de la société. La navigation implique l'acceptation des présentes conditions générales d'utilisation. Les informations fournies le sont à titre indicatif et n'engagent la société qu'après signature d'un devis.

5. Assurances et déclarations

La société est titulaire d'une assurance responsabilité civile professionnelle couvrant son activité. Les manifestations ouvertes au public sont, le cas échéant, déclarées en préfecture et organisées dans le respect des règles applicables aux établissements recevant du public.

6. Propriété intellectuelle

Les textes, images, captations et éléments graphiques diffusés sur ce site appartiennent à Débat Plateau ou à ses partenaires. Toute reproduction ou réutilisation sans autorisation écrite préalable est prohibée.

7. Droit applicable

Les présentes mentions sont soumises au droit français. Tout différend qui ne trouverait pas d'issue amiable relèvera de la compétence des tribunaux de Bordeaux.